Déclaration préalable simplifiée Déclaration Achèvement Conformité Travaux Déclaration Ouverture Chantier Commission du 15/11/ 2010 Permis de constuire permis d'aménager Fiche aide calcul de surfaces Dépot Préalable lotissement Certificat d'urbanisme Permis modificatif PC maison individuelle Déclaration préalable générale Pour plus de renseignements Service Public.fr Commission du 06/05/2010 Commission du 17/06/2010URBANISME
Documents à télécharger
Depuis le 1 avril 2007, la Communauté de Communes exerce la compétence: Droit du sol. Ainsi tous les documents d'urbanisme sont délivrés par le service urbanisme de la Communauté. La communauté a voulu par ce biais que le service urbanisme soit un vrai service public de proximité
Les travaux de la commission
Vice Président chargé de l'Assainissement, de l'Urbanisme et de l'habitat : Michel GRELLETY
Membres de la commission WAGNER Stéphane LEYNAERT Yves CABRILLAC Corinne MANEIN Jean JOFFRE Gabrielle FRADON Dominique GALLET Gérard MOTARD Gilles CHEVREUX Maria LIEBEAU Sylvie DILLON Jean Louis CHADOURNE Philippe PEYROUNY Ghislaine MASSOUBRE Yves BESSE Christian NOYER Jean-Luc
cc.paysvernois@gmail.com Chalagnac Eglise Neuve de Vergt Lacropte Saint Amand de Vergt Saint Michel de Villadeix Saint Mayme de Péreyrol Salon Vergt Veyrines de Vergt Saint Paul de Serre Cendrieux Fouleix Creyssensac et Pissot BourrouLes Communes
Grun-Bordas Breuilh Le guide d'accueil du Pays VernoisCOMMUNAUTE de COMMUNES du PAYS VERNOIS
Agenda des manifestations Trait d'Union DECEMBRE 2012 AVRIL 2013 DECEMBRE 2013 Voirie Urbanisme Communication ALSH péri & extrascolaires Administration Action sociale Environnement Economie Agritourisme Assainissement Ecoles - Culture Les Statuts Agenda du Pays Vernois Marchés publics ACCUEIL Les décisions 2013/2014 Réunion du 29 janvier 2013 Réunion du 5 mars 2013 Réunion du 2 avril 2013 Réunion du 25 juin 2013 Réunion du 10 septembre 2013 Réunion du 19 novembre 2013 Réunion du 16 décembre 2013 Réunion du 6 janvier 2014 Réunion du 30 janvier 2014 Aménagement du promontoire du cingle Paunat-Lim Réunion du 13 février 2014 CLETC PLUi Pays Vernois Syndicats Neufonts Transports scolairesCommunauté de Communes du Pays Vernois 7 route de Périgueux 24380 Vergt Tél: 05 53 54 35 95 Télécopie: 05 53 54 37 23 Mail:
Finances et Budgets Les Associations en Pays Vernois Guide d'accueil du Pays Vernois Relais Assistantes Matenelles